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Chapitre 96

Droits de douane : Ouvrages divers (chapitre 96)

45 produits du chapitre « Ouvrages divers », chacun avec son droit de douane canadien par pays d'origine.

Illustration : Ouvrages divers

45 produits

Illustration : Balais, brosses et vadrouillesBalais, brosses et vadrouillesSH 9603900 % sous accord84 fabricants Illustration : Pinceaux de maquillagePinceaux de maquillageSH 9603300 % sous accord65 fabricants Illustration : Brosses de machines et de véhiculesBrosses de machines et de véhiculesSH 9603500 % toutes origines65 fabricants Illustration : Serviettes et tampons hygiéniquesServiettes et tampons hygiéniquesSH 9619000 % sous accord64 fabricants Illustration : Stylos à billeStylos à billeSH 9608100 % sous accord63 fabricants Illustration : Tampons dateurs et numéroteursTampons dateurs et numéroteursSH 9611000 % sous accord60 fabricants Illustration : Brosses et pinceaux à peindreBrosses et pinceaux à peindreSH 9603400 % sous accord54 fabricants Illustration : Fermetures à glissière en matières plastiquesFermetures à glissière en matières plastiquesSH 9607190 % sous accord51 fabricants Illustration : Fermetures à glissière et leurs partiesFermetures à glissière et leurs partiesSH 9607200 % sous accord50 fabricants Illustration : Brosses à dentsBrosses à dentsSH 9603210 % sous accord43 fabricants Illustration : Ardoises et tableaux d'écritureArdoises et tableaux d'écritureSH 9610000 % sous accord43 fabricants Illustration : Fermetures à glissière en métaux communsFermetures à glissière en métaux communsSH 9607110 % sous accord37 fabricants Illustration : Stylos à plume et stylographesStylos à plume et stylographesSH 9608300 % sous accord34 fabricants Illustration : Boutons en plastiqueBoutons en plastiqueSH 9606210 % toutes origines33 fabricants Illustration : Mannequins de couturier et présentoirs animésMannequins de couturier et présentoirs animésSH 9618000 % sous accord33 fabricants Illustration : Stylos, crayons et porte-minesStylos, crayons et porte-minesSH 9608990 % sous accord32 fabricants Illustration : Brosses de toilette et brosses à barbeBrosses de toilette et brosses à barbeSH 9603290 % sous accord30 fabricants Illustration : Boutons-pression et piècesBoutons-pression et piècesSH 9606100 % toutes origines30 fabricants Illustration : Bouteilles isothermes et récipients à videBouteilles isothermes et récipients à videSH 9617000 % sous accord29 fabricants Illustration : Boutons en métaux communsBoutons en métaux communsSH 9606220 % toutes origines26 fabricants Illustration : Stylos-feutres et marqueursStylos-feutres et marqueursSH 9608200 % sous accord25 fabricants Illustration : Vaporisateurs à parfumVaporisateurs à parfumSH 9616100 % sous accord23 fabricants Illustration : Plumes et pointes de plumePlumes et pointes de plumeSH 9608910 % sous accord20 fabricants Illustration : Articles en os, corne, nacre et corailArticles en os, corne, nacre et corailSH 9601900 % sous accord19 fabricants Illustration : Sculptures et ouvrages en cire ou résineSculptures et ouvrages en cire ou résineSH 9602000 % sous accord19 fabricants Illustration : Boutons en matières non métalliquesBoutons en matières non métalliquesSH 9606290 % toutes origines19 fabricants Illustration : Monopodes, bipodes et trépiedsMonopodes, bipodes et trépiedsSH 9620000 % sous accord19 fabricants Illustration : Crayons à mine enferméeCrayons à mine enferméeSH 9609100 % sous accord18 fabricants Illustration : Balais et brosses végétauxBalais et brosses végétauxSH 9603100 % sous accord17 fabricants Illustration : Moules à boutons et ébauches de boutonsMoules à boutons et ébauches de boutonsSH 9606300 % toutes origines16 fabricants Illustration : Briquets diversBriquets diversSH 9613800 % sous accord16 fabricants Illustration : Peignes et épingles à cheveux en plastiquePeignes et épingles à cheveux en plastiqueSH 9615110 % sous accord16 fabricants Illustration : Houppettes et tampons de maquillageHouppettes et tampons de maquillageSH 9616200 % sous accord13 fabricants Illustration : Peignes et barrettes autres qu'en plastiquePeignes et barrettes autres qu'en plastiqueSH 9615190 % sous accord12 fabricants Illustration : Épingles à friser et bigoudisÉpingles à friser et bigoudisSH 9615900 % sous accord11 fabricants Illustration : Rubans encreurs pour machines à écrireRubans encreurs pour machines à écrireSH 9612100 % sous accord10 fabricants Illustration : Tamis et cribles à mainTamis et cribles à mainSH 9604000 % sous accord9 fabricants Illustration : Pastels, fusains et craiesPastels, fusains et craiesSH 9609900 % sous accord9 fabricants Illustration : Tampons encreursTampons encreursSH 9612200 % sous accord9 fabricants Illustration : Ensembles de stylos et de crayonsEnsembles de stylos et de crayonsSH 9608500 % sous accord8 fabricants Illustration : Recharges pour stylos à billeRecharges pour stylos à billeSH 9608600 % sous accord7 fabricants Illustration : Mines de crayonsMines de crayonsSH 9609200 % sous accord5 fabricants Illustration : Ouvrages en ivoireOuvrages en ivoireSH 9601100 % toutes origines3 fabricants Illustration : Crayons à mine à propulsionCrayons à mine à propulsionSH 9608400 % sous accord3 fabricants Illustration : Nécessaires de voyage et de toiletteNécessaires de voyage et de toiletteSH 9605000 % sous accord1 fabricant