Chapitre 96
Droits de douane : Ouvrages divers (chapitre 96)
45 produits du chapitre « Ouvrages divers », chacun avec son droit de douane canadien par pays d'origine.

Balais, brosses et vadrouillesSH 9603900 % sous accord84 fabricants
Pinceaux de maquillageSH 9603300 % sous accord65 fabricants
Brosses de machines et de véhiculesSH 9603500 % toutes origines65 fabricants
Serviettes et tampons hygiéniquesSH 9619000 % sous accord64 fabricants
Stylos à billeSH 9608100 % sous accord63 fabricants
Tampons dateurs et numéroteursSH 9611000 % sous accord60 fabricants
Brosses et pinceaux à peindreSH 9603400 % sous accord54 fabricants
Fermetures à glissière en matières plastiquesSH 9607190 % sous accord51 fabricants
Fermetures à glissière et leurs partiesSH 9607200 % sous accord50 fabricants
Brosses à dentsSH 9603210 % sous accord43 fabricants
Ardoises et tableaux d'écritureSH 9610000 % sous accord43 fabricants
Fermetures à glissière en métaux communsSH 9607110 % sous accord37 fabricants
Stylos à plume et stylographesSH 9608300 % sous accord34 fabricants
Boutons en plastiqueSH 9606210 % toutes origines33 fabricants
Mannequins de couturier et présentoirs animésSH 9618000 % sous accord33 fabricants
Stylos, crayons et porte-minesSH 9608990 % sous accord32 fabricants
Brosses de toilette et brosses à barbeSH 9603290 % sous accord30 fabricants
Boutons-pression et piècesSH 9606100 % toutes origines30 fabricants
Bouteilles isothermes et récipients à videSH 9617000 % sous accord29 fabricants
Boutons en métaux communsSH 9606220 % toutes origines26 fabricants
Stylos-feutres et marqueursSH 9608200 % sous accord25 fabricants
Vaporisateurs à parfumSH 9616100 % sous accord23 fabricants
Plumes et pointes de plumeSH 9608910 % sous accord20 fabricants
Articles en os, corne, nacre et corailSH 9601900 % sous accord19 fabricants
Sculptures et ouvrages en cire ou résineSH 9602000 % sous accord19 fabricants
Boutons en matières non métalliquesSH 9606290 % toutes origines19 fabricants
Monopodes, bipodes et trépiedsSH 9620000 % sous accord19 fabricants
Crayons à mine enferméeSH 9609100 % sous accord18 fabricants
Balais et brosses végétauxSH 9603100 % sous accord17 fabricants
Moules à boutons et ébauches de boutonsSH 9606300 % toutes origines16 fabricants
Briquets diversSH 9613800 % sous accord16 fabricants
Peignes et épingles à cheveux en plastiqueSH 9615110 % sous accord16 fabricants
Houppettes et tampons de maquillageSH 9616200 % sous accord13 fabricants
Peignes et barrettes autres qu'en plastiqueSH 9615190 % sous accord12 fabricants
Épingles à friser et bigoudisSH 9615900 % sous accord11 fabricants
Rubans encreurs pour machines à écrireSH 9612100 % sous accord10 fabricants
Tamis et cribles à mainSH 9604000 % sous accord9 fabricants
Pastels, fusains et craiesSH 9609900 % sous accord9 fabricants
Tampons encreursSH 9612200 % sous accord9 fabricants
Ensembles de stylos et de crayonsSH 9608500 % sous accord8 fabricants
Recharges pour stylos à billeSH 9608600 % sous accord7 fabricants
Mines de crayonsSH 9609200 % sous accord5 fabricants
Ouvrages en ivoireSH 9601100 % toutes origines3 fabricants
Crayons à mine à propulsionSH 9608400 % sous accord3 fabricants
Nécessaires de voyage et de toiletteSH 9605000 % sous accord1 fabricant
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